Résultats de recherche

Recherche avancée

... formes :   La prestation de service : l’entreprise réalise une mission déterminée et délimitée au profit ... ;   Le prêt de main-d’œuvre : l’entreprise met à disposition d’un organisme éligible au mécénat un ou ... de la Proposition de loi sur le bureau de l’Assemblée nationale   15 novembre 2023 : Nomination ... Quentin Bataillon   16 novembre 2023 : Engagement de la procédure accélérée    Novembre et ... amendements et adoption du texte en première lecture à l'Assemblée nationale   Février 2024 : Dépôt ... : discussion en séance publique et adoption du texte par l'Assemblée nationale        Admical fait ...     Les articles L.8241-1 et L.8241-2 du c ode du travail posent ... un tel dispositif, permettant de répondre aux attentes d’engagement des salariés d’une part et d’accompagnement des associations ...
... le tabagisme (CNCT) avait alors obtenu en 2019 en référé l'interdiction de faire ou laisser apparaître toute référence à la marque ... de la société PMP lors du Grand Prix moto de France. A l'issue de cette ordonnance du juge des référés du tribunal judiciaire du ... Le CNCT a pooursuivi cette affaire sur le fond à l'encontre du cigarettier afin de faire reconnaître l'existence de l'atteinte portée à la lutte contre le tabagisme du seul fait de l'existence et de l'exécution de la Convention en France (à l'occasion du Grand Prix Moto du ... d'Apprentis d'Auteuil . Convention de mécénat Engagement dons Juridique Veille juridique et fiscale, mai 2024 (1) : ...
... du projet de loi de finances pour 2024 sur le bureau de l’Assemblée nationale   Courant octobre : dépôt de nombreux ...   17 octobre 2023 : début des débats à l’Assemblée nationale   18 octobre 2023 : engagement de la responsabilité du gouvernement d’Elisabeth Borne par le recours à l’article 49 alinéa 3 de la Constitution    Courant ... le mécénat :     L’égalité entre les femme s et les hommes se fait une place dans la définition de l’intérêt général     L’article 16 de la loi de finances modifie les ... , afin d’élargir les domaines de l’intérêt général définis par la loi. Ainsi, ...
... Virginie de CHASSEY, Directrice Développement Durable et Engagement d'entreprise et membre du Comité Exécutif du Groupe Eramet : ... nouvelle entité dirigée par Virginie de Chassey est à l'œuvre pour répondre aux enjeux de développement durable du Groupe, en ... Marie-Axelle Gautier prend la tête d'une nouvelle Direction de l'Impact Sociétal et des Droits Humains. Auparavant directrice des ... En 2020, avec la mise en place soutenue par Eramet de l'Alliance Européenne des Matières Premières, la signature du fonds RSE au ... Gautier est nommé directeur d'une nouvelle entité, la Direction Corporate Affairs & Partenariats. Précédemment Directeur de la ... connaître, expliquer, valoriser nos actions et favoriser l'engagement de nos parties-prenantes, la Directrice de la Communication , ... d'entreprise engagée, citoyenne et contributive.   direction de l'engagement RSE Eramet crée une nouvelle Direction ...

Pages

Ce site est réalisé grâce au mécénat de