Résultats de recherche
Recherche avancée
... mécénat ? Conférence Le mécénat, dix ans après la loi : quels objectifs pour 2023 ? Plénière Aurélie Filippetti, ...
... de celle lancée lors des discussions sur le projet de loi numérique (et de la consultation d’Admical), sera également lancée. ...
... Sur le fondement de l’article 1740 A CGI (modifié par la loi LME du 4 août 2008) on pouvait sanctionner la délivrance irrégulière de ...
... il semble que les pouvoirs publics, en remettant en cause la loi Aillagon en doutent. Face à ce constat, Admical s’est engagé ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 