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Itinéraire d’un trésor national En janvier 2020, le ministère de la culture a refusé un certificat d’exportation au tableau Partie de bateau , de Gustave Caillebotte. En ... le patrimoine national au point de vue de l'histoire et de l'art, l’œuvre a alors acquis le statut de « trésor national ». ... de trésors nationaux. C’est notamment le cas des œuvres qui ont fait l’objet d’un refus d’autorisation de leur exportation en dehors du territoire ... patrimoine national au point de vue de l’histoire, de l’art ou de l’archéologie. Entre en jeu la Commission consultative ... patrimoine national au point de vue de l’histoire, de l’art ou de l’archéologie. NB : Le dispositif présenté ... confondu avec l’ancien dispositif fiscal en faveur de l’achat d’un trésor national par une entreprise mécène (ancien article 238 ...
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