Rechercher un document

  • Comparative Highlights of Foundation Laws (Rapport DAFNE / EFC, oct. 2021)
    ... en lumière les tendances à l'international. Lire Juridique International Comparative Highlights of Foundation Laws (Rapport ...
    Mots clés : Juridique, International
    Consulter >
  • Tableau comparatif des Fondations en France - FIDAL (octobre 2021)
    ... en France réunies dans un tableau de synthèse.  Lire Juridique Fondations FIDAL Tableau comparatif des Fondations en France - ...
    Mots clés : Juridique, Fondations, FIDAL
    Consulter >
  • Réservé aux adhérents
    Rescrit fiscal : anatomie d'une demande (Admical, juillet 2021)
    ... précaution afin de ne pas faire de fausse note Lire Juridique rescrit fiscal Rescrit fiscal : anatomie d'une demande (Admical, ...
  • Rapport parlementaire sur la philanthropie - juin 2020
    ... à la française". Lire Rapport sur la philanthropie Juridique Rapport parlementaire sur la philanthropie - juin 2020 ...
    Consulter >
  • Rapport de l'APPG, commission parlementaire aux UK travaillant au développement de la philanthropie
    ...   Lire Royaume-Uni UK réforme philanthropie Juridique International Rapport de l'APPG, commission parlementaire aux UK ...
    Consulter >
  • Ce qui change en 2019 pour les entreprises mécènes
    Lire fiscal franchise juridique mécènes 2019 Ce qui change en 2019 pour les entreprises mécènes ...
    Consulter >
  • Synthèse du rapport de l'IGF sur le rôle économique des fondations
    ... du rapport, cliquez ici . Lire rapport Fondation Juridique Fiscalité Synthèse du rapport de l'IGF sur le rôle économique ...
    Consulter >
  • Réservé aux adhérents
    Impact de la notion de cercle restreint pour les mécènes - Note à l'attention de M. Yves Blein dans le cadre de sa mission parlementaire
    ... fiscal défini par l’administration. L’insécurité juridique qui règne dans l’application de ces règles par les services ...
  • Défense du système fiscal du mécénat d'entreprise - Plaidoyer
    ... fiscal du mécénat d'entreprise. Lire Fiscalité Juridique Ethique Plaidoyer Défense du système fiscal du mécénat ...
    Consulter >
  • Les Repères Admical n°14 - La fiscalité des dons des particuliers
    ... dispositifs et leurs modalités d’application. Lire Juridique Fiscalité Loi ...
    Consulter >
Ce site est réalisé grâce au mécénat de