Rechercher un document
-
La transformation en fondation reconnue d'utilité publique : stratégie et bonnes pratiques... des structures qui envisagent de se transformer en fondation reconnue d’utilité publique ce guide de bonnes pratiques. Lire FRUP Fondation reconnue d'utilité publique CFF Guide La transformation en fondation reconnue d'utilité ...Mots clés : FRUP, Fondation reconnue d'utilité publique, CFF, GuideConsulter >
-
Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit de fondations et autres associations reconnues d'utilité publique... de l'administration fiscale concernant les dons en faveur d'organismes reconnus d'utilité publique. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Fondation reconnue d'utilité publique Association Dons Dons faits par les particuliers dans le ...Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Fondation reconnue d'utilité publique, Association, DonsConsulter >
-
Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec directoire et conseil de surveillanceModèle de statuts types d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil de surveillance et directoire. Lire Fondation reconnue d'utilité publique Gouvernance Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec ...Mots clés : Fondation reconnue d'utilité publique, GouvernanceConsulter >
-
Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administrationModèle de statuts types d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration. Lire Fondation reconnue d'utilité publique Gouvernance Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec ...Mots clés : Fondation reconnue d'utilité publique, GouvernanceConsulter >
-
Les structures dédiées au mécénatTableau comparatif permettant d'identifier les principales caractéristiques des structures juridiques dédiées pouvant être dédiées au mécénat. Lire Fondation Fondation d'entreprise Fondation reconnue d'utilité publique Fonds Fondation sous égide Fondation abritée Les ...Mots clés : Fondation, Fondation d'entreprise, Fondation reconnue d'utilité publique, Fonds, Fondation sous égide, Fondation abritéeConsulter >
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 