Message d'erreur

  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).

Résultats de recherche

Recherche avancée
Les ateliers juridiques
Atelier juridique & fiscal - Retour sur 2024 et perspectives 2025 (24 janvier 2025) ... Le compte-rendu Le replay Atelier juridique - Produits partage : comment sécuriser une telle opération ? (4 ...   La présentation Le replay Atelier juridique & fiscal : "Mécénat en nature : les bonnes pratiques" (14 juin ... La présentation Le replay Atelier juridique & fiscal : "La lucrativité des OSBL : réglementation et ... La présentation Le replay Atelier juridique & fiscal : "Mécénat à l'international : qu'est-ce que le critère ... La  présentation Le replay Atelier juridique & fiscal : "Implication des collaborateurs : dispositifs privé et ... Le compte-rendu Le replay Atelier juridique & fiscal : "Les contreparties du mécénat : sécurisez vos pratiques ... Le compte-rendu Le replay Atelier juridique & fiscal : "Les spécificités juridiques et fiscales du mécénat de ...
Avril 2025 (4) : Mise à jour des seuils de franchise des impôts commerciaux (OSBL)
... de l'administration fiscale ici .    Juridique Fiscal loi Juridique ; OSBL ; TVA ; Impôts ; IS Avril 2025 (4) : Mise à jour des seuils ...
Mars 2024 (3) : Adoption par le Sénat de la PPL Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative ; associations transfrontalières européennes
Au programme de votre veille juridique et fiscale aujourd'hui : - Adoption en première lecture par ... la commission de la culture du Sénat ( voir votre veille juridique et fiscale n°1 du mois de mars ). Admical fait le point sur les ... cela, la directive prévoit la création d'un nouveau statut juridique reconnu par l'ensemble des Etats membres : l'association ... européen et le Conseil.     Juridique Fiscal Culture Mars 2024 (3) : Adoption par le Sénat de la PPL ...
Mars 2024 (1) : Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative ; les chiffres de la philanthropie
... a été récemment commentée dans  un article d'Actu-Juridique.fr  : l'occasion pour nous de revenir sur les points et les ... Les dons des entreprises en fonction du type de structure juridique des organismes bénéficiaires et leur domaine d’activité. ... actualité du mois dernier .     Juridique Fiscal Culture Mars 2024 (1) : Soutenir l'engagement bénévole et ...

Pages

Ce site est réalisé grâce au mécénat de