Message d'erreur

  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).
  • Notice: Trying to access array offset on value of type int in DrupalRequestSanitizer::stripDangerousValues() (line 70 of /var/www/vhosts/admical.org/httpdocs/includes/request-sanitizer.inc).

Résultats de recherche

Recherche avancée

... que le Parlement.   Message entendu pour le PLF 2019. Les discussions sur un plafonnement ou une réduction du taux ... d’une franchise de 10 000 euros, a été adoptée au PLF 2019 ( article 148 / p.256 ). Cette mesure permet de rétablir un ... Sénat avait rejeté cette même disposition.   PLF 2019 PLF 2019 : Une victoire historique avec la franchise mécénat pour les TPE/PME ...
... clefs    Qu’est ce qu’un « PLF » ? Un projet de loi de finances propose les recettes ...   Quelle sont les principales mesures du PLF millésime 2025 ? Comme évoqué, le PLF se divise en deux parties, l’une consacrée aux recettes et l’autre aux ... 25% et – 20%.   Suivi procédural du PLF 2025 [MAJ 22/11/24]    1-Ce projet a par la suite ... publiques d’Admical suit de près chaque étape de ce PLF. Cette veille implique le suivi (nuitamment parfois !) des discussions, ...     Juridique Fiscal PLF loi association Octobre 2024 (1) : Projet de loi de finances 2025 ...
... La loi de finances n°2021-1900 pour 2022   PLF 2022 Juridique Publication de la loi de finances pour 2022 ...
... de lois.   Quid du budget 2025 et notre cher PLF ? Plusieurs scénarii :   Reprise de son parcours ... 45 de la LOLF : Cette procédure nécessie un nouveau PLF où la première partie recettes est d’abord votée, puis la second ... comme l'année précédente en l'attente de vote du nouveau PLF. Elle peut être déposée dans le cadre d'un gouvernement démissionnaire ... 2024 : Motion de censure et après ? Quid du PLF ? [MAJ 19/12/24] ...

Pages

Ce site est réalisé grâce au mécénat de