Résultats de recherche
Recherche avancée
... financières raisonnables, conformément à leur mission d'intérêt général. Lien associé ici Question ... combinées des articles 119 bis, 2 et 187 du code général des impôts (CGI), l’administration fiscale française applique une ... à titre bénévole par des personnes n’ayant aucun intérêt direct ou indirect dans les résultats de l’exploitation et si des ... comparable, être assimilés à des organismes d’intérêt général établis en France et ainsi bénéficier des mêmes exonérations ...
... effectués au profit : d'œuvres ou d’organismes d’intérêt général ayant un caractère … culturel, ou concourant à la mise en ... articles 200 (particuliers) et 238 bis (entreprises) du Code général des impôts. La valeur du don correspond au prix d’achat ...
... exclusivement des projets portés par des associations d'intérêt général et à but non lucratif, localisées dans l'Union Européenne ou en ... de la fondation Maisons du Monde Gilles Petit, directeur général de Maisons du Monde Cécile d'Ostria, directrice générale de la ...
... de Lille, en présence de : M. Bruno DONIUS, Directeur Général Adjoint du CHRU de Lille, M. le Pr Xavier VANDENDRIESSCHE, Président ... France et de la Fondation, et M. François MACE, Directeur général du Crédit Agricole Nord de France, et des équipes ... » pourrait rapidement être mis en oeuvre et présente l’intérêt d’être transversal, en associant biologie et médecine ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 