Résultats de recherche
Recherche avancée
... comme la création, par des groupes industriels français de fondations culturelles portant leurs noms, pratiques étant isolées par ... le rapport constate une multiplicité de régime de fonds et fondations pouvant avoir un effet dissuasif, il insiste sur la nécessité de ...
... 238 bis du code général des impôts ainsi que de fondations ou d’associations reconnues d’utilité publique. Les ... le contrat d’engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d’un agrément de ...
... d’intérêt général menés par des associations et fondations est en totale contradiction avec les engagements du candidat Macron ... Benoît MIRIBEL, Président du Centre français des Fonds et Fondations Patrice ROYNETTE, Président de l'IDAF Pierre SIQUIER, ...
... notamment une réflexion sur une refonte des statuts des fondations. Par ailleurs, le rapport rappelle que le développement de la ... une proposition du rapport relative à la pertinence des « fondations territoriales ». Cet "objet philanthropique", aujourd'hui mal ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 