Résultats de recherche
Recherche avancée
... figurer dans le règlement intérieur d’une association et d’une fondation reconnues d’utilité publique. Nous ... (RI) est un document complémentaire aux statuts d’une association, d’une fondation ou d’un fonds de dotation. Il est obligatoire ... de la préfecture !
Juridique
Fiscal
association reconnue d'utilité publique
FRUP
Novembre 2024 (2) : Règlement ...
... Chambre, 11 avril 2025, 2002234 Une association dite « loi de 1901 » , exploite des locaux appartenant à une autre association et exerce principalement, dans ce cadre, une activit é ... fiscal Le TA a estimé que l'association ne peut se prévaloir d’un rescrit ancien (2006) , car les ... de l'activité Le TA a jugé que l'association exerce son activité dans des conditions similaires à celles des ... identique . Toutefois, même dans le cas où l’association intervient dans un domaine d’activité et dans un secteur ... services qu’elle offre. La question de savoir si une association présente les critères dits de la non lucrativité relève ... objective. " L'association ne contestait pas que son activité relevait du secteur ... et de la fourniture de draps et de linge de toilette. L’association […] expose, d ’ autre part, qu ’ elle d ...
Patrimoine rural Allez trier ! - Association "Le Pied Allez Trier" (24 - Dordogne) Egalité territoriale Jeux en itinérance au Val de Villé - Association "L'Awalé" (67 - Bas-Rhin) Employabilité Quand l'insertion tamponne les déchets - Association "Environnement Plus" (47 - Lot-et-Garonne) Mécanique, alternative pour l'insertion - Association "Mécanique Alternative" (12 - Aveyron) Espace agricole Maraîcher pour une nouvelle vie - Association "Ferme e Moyembrie" (02 - Aisne) Habitat Des rénovateurs solidaires d'habitat - Association "Les Compagnons bâtisseurs du Centre Val-de-Loire" (45 - Loiret) ...
...
Avec l’association Matins du Soleil, une nouvelle école « en dur » recevra, à la ... AUX SOINS
L’association Dessine-moi un mouton déploie des ateliers thérapeutiques auprès ... sont renouvelés :
Avec l’association Les Toiles Enchantées, le Cinéma entre dans les hôpitaux ... 30 séances à Romans, Lyon, Nîmes, …
Avec l’association Culturespaces, 300 enfants vont porter leur regard sur les ... pour eux.
A Carpentras, Bollène et Valréas, l’association Les Nuits de l’Enclave propose aux élèves de primaire, ... s’engage pour la 3 ème année auprès de l’association Orange Rouge qui anime des ateliers de pratique artistique et ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 