Résultats de recherche
Recherche avancée
Veille juridique et fiscale, février 2024 : Financement des associations et fondations territoriales
... de l'Assemblée nationale 1er février 2024 : Nomination du rapporteur M. Guillaume Garot 14 février 2024 : ...
... d’expérimentation ; le choix des solutions choisies, la nomination d’une équipe projet et les compétences pour déployer le ...
... de l’autorité territoriale investie du pouvoir de nomination (pour un fonctionnaire territorial). Cette mise à ...
... 2016 : Chaque membre du jury sélectionne 3 artiste. Nomination des candidats des filiales Canson. Avril 2016 : Le jury choisit ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 