Résultats de recherche
Recherche avancée
... de violences domestiques (au sens de la Convention du Conseil de l’Europe) ou contribuant à leur relogement bénéficieront ... Par sa décision n° 2025-874 DC du 13 février 2025, le Conseil constitutionnel s’est prononcé sur la loi de finances pour 2025. Dix ... en effet qualifiée de « cavalier budgétaire » par le Conseil constitutionnel, c’est-à-dire, ne rentrant pas dans le champ des ... publiques ». Toutefois, comme le souligne le Conseil Constitutionnel : « La censure de ces différentes dispositions ne ... Nous attendons avec hâte le commentaire précis du Conseil constitutionnel sur cette question ! ...
... l’action pionnière engagée par l’équipe de TPS Conseil SAS, structure conseil historique de la préparation olympique française, depuis 33 ans aux ...
... Pour toutes ces raisons, il a semblé pertinent au Conseil d’Administration de la Fondation de lancer le second appel à projets ... Quelles modalités de sélection des dossiers ? Le Conseil d’Administration de la Fondation d’entreprise Caisse d’Epargne ... les financements européens pourra être recherchée. Le Conseil d’Administration retiendra particulièrement : Le caractère ... d’experts, la décision sera prise en novembre par le Conseil d’Administration de la Fondation et l’annonce des résultats aura ...
... Air France, soit dans la région française choisie par le Conseil d'Administration de la Fondation au titre de son programme annuel. Le ... et sur l'opportunité de l'action proposée. Le Conseil d'Administration Une fois par an, le Conseil d´Administration de la Fondation approuve un programme global de ... du projet. Le suivi Chaque projet voté par le Conseil d'Administration fait l'objet d'une convention de partenariat qui ...
Pages
Ce site est réalisé grâce au mécénat de 