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... de perte déchirant. Les scènes qui se sont déroulées à l’aéroport de Kaboul ces derniers jours ont suscité un élan de compassion ... Unies pour les réfugiés Depuis le début de l'année 2021, environ 550 000 Afghans ont été déplacés à l'intérieur de leur pays par les conflits, plus de 80 % d’entre eux sont des ... aux plus de 3,5 millions de personnes déjà déplacées en l'Afghanistan. L’instabilité politique en Afghanistan et les menaces qui pèsent sur la ... de familles à tout abandonner pour fuir leur foyer. L’ampleur des besoins des personnes déracinées ne cessent d’augmenter, ... sommes très préoccupés par le risque de violations des droits de l'homme, en particulier pour les femmes et les filles. Le HCR ...
... du Conseil constitutionnel Sur le fondement de l’article 1740 A CGI (modifié par la loi LME du 4 août 2008) on pouvait ... sans lien direct avec le manquement sanctionné et que donc l’article méconnaissait le principe constitutionnel de la proportionnalité ... en sanctionnant d’une amende d’un montant égal à l’avantage fiscal indûment obtenu par un tiers ou à 25 % des sommes ... la reporter au 1 er janvier 2019 et de juger dans l’intervalle que l’amende instituée par le premier alinéa de l’article 1740 A du code général des impôts s’appliquerait désormais ... CGI. [1] Article 8 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789
Délivrance irrégulière de ...
... mieux comprendre les enjeux capitaux liés à ce domaine : droits de l’Homme, justice sociale, transparence ou encore responsabilité des media, ... hannah.stevens@ariadne-network.eu . > Pour lire l’intégralité du guide, rendez-vous dans notre base documentaire en ...
... fondation intervient sur 2 axes stratégiques : la santé et l'éducation. Le groupe BNP Paribas leur offre la publication d'un ouvrage de ... à travers une éducation non formelle basée sur les droits de l'Homme, enseignée dans les langues locales et intégrant les éléments ...
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