Rechercher un document

  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit de la Fondation du Patrimoine
    ... du Patrimoine. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Patrimoine Dons faits par les particuliers dans le cadre de ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Patrimoine
    Consulter >
  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit de fondations et autres associations reconnues d'utilité publique
    ... d'utilité publique. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Fondation reconnue d'utilité publique Association Dons Dons ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Fondation reconnue d'utilité publique, Association, Dons
    Consulter >
  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit d'oeuvres ou d'organismes d'intérêt général
    ... à recevoir des dons. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Intérêt général Dons faits par les particuliers dans le cadre ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Intérêt général
    Consulter >
  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu
    ... par les particuliers. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité
    Consulter >
  • Mécénat d'entreprise - Cas particuliers : réduction d'impôt pour les dons en faveur de l'achat par l'Etat ou toute personne public d'un trésor national
    ... par l'Etat ou toute autre personne publique. Lire Fiscalité Trésors nationaux Dons Mécénat d'entreprise - Cas particuliers ...
    Mots clés : Fiscalité, Trésors nationaux, Dons
    Consulter >
  • Mécénat d'entreprise - Cas particuliers : réduction d'impôt pour l'achat d'un trésor national
    ... l'achat par l'entreprise d'un trésor national. Lire Fiscalité Trésors nationaux Mécénat d'entreprise - Cas particuliers : ...
    Mots clés : Fiscalité, Trésors nationaux
    Consulter >
  • Mécénat d'entreprise - Régime général : utilisation de la réduction d'impôt
    ... de la réduction d'impôt mécénat. Lire Fiscalité Cessation d'activité Mécénat d'entreprise - Régime général : ...
    Mots clés : Fiscalité, Cessation d'activité
    Consulter >
  • Impact de la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif
    ... en œuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi sur la fiscalité du secteur privé non lucratif remis par les députés Y. Blein, L. ... des organismes du secteur privé non lucratif. Lire Fiscalité Secteur privé non lucratif Impact de la mise en oeuvre du crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE) sur la fiscalité du secteur privé non lucratif ...
    Mots clés : Fiscalité, Secteur privé non lucratif
    Consulter >
  • Le parrainage ou sponsoring
    ... fiscales ? Lire mécénat Parrainage Sponsoring Fiscalité Le parrainage ou sponsoring ...
    Mots clés : mécénat, Parrainage, Sponsoring, Fiscalité
    Consulter >
  • Reçu de don aux œuvres (modèle) - CERFA n°11580*03
    ... être établi sur papier libre. Lire éligibilité Fiscalité Reçu de dons CERFA Reçu de don aux œuvres (modèle) - CERFA ...
    Mots clés : éligibilité, Fiscalité, Reçu de dons, CERFA
    Consulter >

Pages

Retour à la base documentaire>
Ce site est réalisé grâce au mécénat de